Documents

• Règlement 02-2024
  Règlement modifiant le règlement relatif au Fonds de mise en valeur des lots intramunicipaux
• Règlement 12-2023
  Règlement sur les quotes-parts et leur paiement (Compétences - Partie 2 (Service d'inspection - évaluation)
• Règlement 11-2023
  Règlement sur les quotes-parts et leur paiement (Compétences - Partie 1 (Ensemble des municipalités locales)
• Règlement 10-2023
  Règlement de régie interne de la MRC d'Abitibi-Ouest
• Règlement 09-2023
  Règlement constituant un comité administratif
• Règlement 08-2023
  Règlement modifiant le règlement décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgence 9-1-1 –Territoires non organisés Rivière-Ojima et Lac-Duparquet
• Règlement 07-2023
  Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire no 10-2010 relatif à l’implantation d’éolienne
• Règlement 06-2023
  Règlement concernant la gestion contractuelle et certaines délégations
• Règlement 05-2023
  Règlement édictant le Plan de gestion des matières résiduelles modifié 2023-2030 de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 03-2023
  Règlement décrétant une dépense de 550 000 $ et un emprunt de 400 000 $ pour l’acquisition d’immobilisations pour la vidange de fosses septiques
• Règlement 02-2003
  Règlement modifiant le Règlement concernant la création du comité administratif
• Règlement 01-2023
  Règlement constituant le comité consultatif en aménagement du territoire de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 06-2022
  Règlement modifiant les règlements d’urbanisme des territoires non organisés (TNO) de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 05-2022
  Règlement relatif à la démolition d’immeuble des territoires non organisés (TNO) de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 04-2022
  Règlement modifiant le Règlement adoptant le Code d’éthique et de déontologie des employés de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Code d'éthique et de déontologie des employés
• Règlement 03-2022
  Règlement modifiant le Règlement sur le versement de la somme d’argent exigible lors du dépôt d’une demande de révision devant l’organisme municipal responsable de l’évaluation (OMRÉ) de la Municipalité régionale de comté d’Abitibi-Ouest
• Règlement 02-2022
  Règlement modifiant le Règlement adoptant le Code d’éthique et de déontologie des employés de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 01-2022
  Règlement modifiant le règlement 03-2016 édictant le Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR-04) de la Municipalité régionale de comté d’Abitibi-Ouest
• Règlement 01-2021
  Règlement modifiant les règlements d'urbanisme des territoires non organisés
• Règlement 02-2021
  Règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle de la MRC d'Abitibi-Ouest
• Règlement 01-2020
  Règlement afin d’établir les modalités et les conditions administratives et financières relativement à l’implantation, l’entretien et l’exploitation d’un système de télécommunications
• Règlement 03-2020
  Règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle de la MRC d'Abitibi-Ouest
• Règlement 04-2020
  Règlement concernant les animaux sur les territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 05-2020
  Constitution des quotes-parts – Règlement afin de prévoir les modalités de l’établissement des quotes-parts de ses dépenses et de leur paiement par les municipalités et territoires non organisés
• Règlement 06-2020
  Règlement modifiant le règlement 03-2016 Schéma d'aménagement et de développement révisé (SADR-04)
• Règlement 07-2020
  Règlement relatif à la gestion des règlements d’urbanisme des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 08-2020
  Règlement de zonage des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
• reglement-09-2020
  Règlement de lotissement des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 10-2020
  Règlement de construction des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 11-2020
  Règlement relatif aux conditions de délivrance des permis de construction des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 12-2020
  Règlement sur les dérogations mineures des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 01-2019
  Règlement relatif au traitement des membres du conseil d'administration et des comités de la MRC d'Abitibi-Ouest
• Règlement 02-2019
  Règlement modifiant le règlement relatif au Fonds de mise en valeur des lots intramunicipaux de la Municipalité régionale de comté d'Abitibi-Ouest
• Règlement 03-2019
  Règlement afin d'abroger le Règlement sur le respect de la personne et contre le harcèlement psychologique
• Règlement 04-2019
  Règlement modifiant le Règlement adoptant le Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC d'Abitibi-Ouest