Documents

• Projet de règlement P06-2022
• Résolution numéro 22-260
• Avis public consultation P06-2022
• Projet de règlement P05-2022
• Résolution numéro 22-259
• Avis public consultation P05-2022
• Code d'éthique et de déontologie des employés
• Calendrier des séances du conseil d'administration 2023
• Code d'éthique et de déontologie des employés
• Avis public: Entrée en vigueur du Règlement 03-2022
• Régie Roussillon_TNO - Prévisions budgétaires 2023
  TNO Rivière-Ojima (Languedoc) - Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon: Prévisions budgétaires 2023
• Régie Roussillon_TNO - Calendrier des séances 2023
  TNO Rivière-Ojima (Languedoc) - Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon - Calendrier des séances du conseil d'administration 2023
• Avis public: Conseil de septembre reporté
• Dépôt 2e année rôle triennal TNO
• Avis public: Entrée en vigueur du règlement 01-2022
• Adoption - Code d'éthique et de déontologie
• Code d'éthique et de déontologie
• ERRATUM - Code de déontologie
• 2e avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes
• 1er avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes
• Rapport financier 2021 MRC
• Rapport financier 2021 TNO
• Régie Roussillon
• Avis public: Consultation et résumé du projet de règlement P01-2022
• Avis public - Projet de règlement P01-2022
• Projet de règlement P01-2022
• Résolution 22-50 Adoption du projet de règlement
• Nature des modifications à apporter aux plans et règlements d’urbanisme
• Avis public - Assemblée de consultation publique PGMR
• Dépôt de rôle perception TNO Rivière-Ojima
• Séance du conseil du 16 février 2022
• Séance du conseil d'administration janvier 2022
• Calendrier des séances ordinaires du conseil d'administration 2022
• Avis public _ Prévisions budgétaires 2022 - TNO
• Avis public _ Budget 2022 de la Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon
• Avis public_ Calendrier des séances ordinaires 2022 de la Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon
• Séance du conseil d'administration octobre 2021
• Séance du conseil d'administration septembre 2021
• Avis public règlement 01-2021
• Consultation publique sur le premier projet de règlement numéro P01-2021 - TNO
• Invitation aux personnes intéressés P01-2021 TNO
• Avis public - Modification au rôle d’évaluation foncière des TNO | TRIENNAL 2019-2020-2021
• Avis public - Adoption des règlements d'urbanisme 08-2020 et 09-2020 - TNO
• Avis public - Calendrier des séances ordinaires du conseil d'administration pour l'année 2021
• Avis public - Règlement 05-2020
• Invitation aux personnes intéressés P09-2020 TNO
• Invitation aux personnes intéressés P08-2020 TNO
• Avis public - Consultation publique PAFIO 2021-2025
• Adoption des règlements d'urbanisme 07-2020 10-2020 11-2020 et 12-2020 - TNO
• Avis public - Consultation public relative à un projet d'agrandissement d'une ferme d'élevage porcin
• Consultation publique sur les premiers projets de règlement d’urbanisme - TNO
• Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes le 7 octobre 2020, 2e publication
• Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes le 7 octobre 2020
• Avis public - conseil d'administration septembre 2020
• Consultation publique PAFIT
• Avis public - Règlement 04-2020
• Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes: Report de la date
• Avis public - Règlement 03-2020
• Avis public - Dépôt du Rapport financier 2019 - TNO
• Avis public - Dépôt du Rapport financier 2019 - MRC
• Avis public: Séance ordinaire du conseil de mai à huis clos
• Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes: 2e publication
• Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes
• Avis public: Séance ordinaire du conseil d'avril annulée
• Avis public - Séance ordinaire du conseil d'administration de mars 2020
• Avis public - Règlement 01-2020
• Avis public - Règlement 02-2020
• Avis public - Calendrier modifié des séances 2020 de la Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon
• Avis public - Calendrier des séances ordinaire du conseil d'administration 2020
• Avis public - Prévisions budgétaires 2020 - TNO
• Avis public - Règlement 04-2019
  Adoption
• Avis public - Règlement 04-2019 (Code d'éthique)
• Avis public - Budget 2020 de la Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon
• Avis public concernant la 2e année d'application du rôle triennal 2019-2020-2021
  Rôle d'évaluation du territoire non organisé Rivière-Ojima
• Entrée en vigueur du règlement 06-2018
  Entrée en vigueur du règlement 06-2018
• Avis public - Règlement 03-2019
  Règlement afin d'abroger le Règlement sur le respect de la personne et contre le harcèlement psychologique
• Avis public - Règlement 02-2019
  Règlement modifiant le règlement relatif au Fonds de mise en valeur des lots intramunicipaux de la Municipalité régionale de comté d'Abitibi-Ouest
• Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes - 2e publication
• Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes
• Avis public - Dépôt du Rapport financier 2018 - TNO
• Avis public - Règlement 01-2019
• Avis public - Dépôt du Rapport financier 2018 - MRC
• Avis public - Projet de règlement
  Projet de règlement modifiant le règlement relatif au traitement des membres du conseil d'administration et des comités de la MRC d'Abitibi-Ouest
• Avis public - Entrée en vigueur du Règlement portant sur la délégation de compétences au directeur général
• Avis public concernant la première année d'application du rôle triennal 2019-2020-2021
  Rôle d’évaluation du territoire non organisé Rivière-Ojima (Languedoc, St-Eugène de Chazel et Hébécourt)
• Avis public - Calendrier des séances ordinaire du conseil d'administration 2019