Documents

• Avis public _ Prévisions budgétaires 2022 - TNO
• Séance du conseil d'administration octobre 2021
• Avis public _ Budget 2022 de la Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon
• Avis public_ Calendrier des séances ordinaires 2022 de la Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon
• Conseil d'administration septembre 2021
• Avis public règlement 01-2021
• Consultation publique sur le premier projet de règlement numéro P01-2021 - TNO
• Invitation aux personnes intéressés P01-2021 TNO
• Avis public - Modification au rôle d’évaluation foncière des TNO | TRIENNAL 2019-2020-2021
• Avis public - Adoption des règlements d'urbanisme 08-2020 et 09-2020 - TNO
• Avis public - Calendrier des séances ordinaires du conseil d'administration pour l'année 2021
• Avis public - Règlement 05-2020
• Invitation aux personnes intéressés P09-2020 TNO
• Invitation aux personnes intéressés P08-2020 TNO
• Avis public - Consultation publique PAFIO 2021-2025
• Adoption des règlements d'urbanisme 07-2020 10-2020 11-2020 et 12-2020 - TNO
• Avis public - Consultation public relative à un projet d'agrandissement d'une ferme d'élevage porcin
• Consultation publique sur les premiers projets de règlement d’urbanisme - TNO
• Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes le 7 octobre 2020, 2e publication
• Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes le 7 octobre 2020
• Avis public - conseil d'administration septembre 2020
• Consultation publique PAFIT
• Avis public - Règlement 04-2020
• Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes: Report de la date
• Avis public - Règlement 03-2020
• Avis public - Dépôt du Rapport financier 2019 - TNO
• Avis public - Dépôt du Rapport financier 2019 - MRC
• Avis public: Séance ordinaire du conseil de mai à huis clos
• Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes: 2e publication
• Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes
• Avis public: Séance ordinaire du conseil d'avril annulée
• Avis public - Séance ordinaire du conseil d'administration de mars 2020
• Avis public - Règlement 01-2020
• Avis public - Règlement 02-2020
• Avis public - Calendrier modifié des séances 2020 de la Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon
• Avis public - Calendrier des séances ordinaire du conseil d'administration 2020
• Avis public - Prévisions budgétaires 2020 - TNO
• Avis public - Règlement 04-2019
  Adoption
• Avis public - Règlement 04-2019 (Code d'éthique)
• Avis public - Budget 2020 de la Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon
• Avis public concernant la 2e année d'application du rôle triennal 2019-2020-2021
  Rôle d'évaluation du territoire non organisé Rivière-Ojima
• Entrée en vigueur du règlement 06-2018
  Entrée en vigueur du règlement 06-2018
• Avis public - Règlement 03-2019
  Règlement afin d'abroger le Règlement sur le respect de la personne et contre le harcèlement psychologique
• Avis public - Règlement 02-2019
  Règlement modifiant le règlement relatif au Fonds de mise en valeur des lots intramunicipaux de la Municipalité régionale de comté d'Abitibi-Ouest
• Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes - 2e publication
• Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes
• Avis public - Dépôt du Rapport financier 2018 - TNO
• Avis public - Règlement 01-2019
• Avis public - Dépôt du Rapport financier 2018 - MRC
• Avis public - Projet de règlement
  Projet de règlement modifiant le règlement relatif au traitement des membres du conseil d'administration et des comités de la MRC d'Abitibi-Ouest
• Avis public - Entrée en vigueur du Règlement portant sur la délégation de compétences au directeur général
• Avis public concernant la première année d'application du rôle triennal 2019-2020-2021
  Rôle d’évaluation du territoire non organisé Rivière-Ojima (Languedoc, St-Eugène de Chazel et Hébécourt)
• Avis public - Calendrier des séances ordinaire du conseil d'administration 2019