Avis publics
Documents
- Projet de règlement P06-2022
- Résolution numéro 22-260
- Avis public consultation P06-2022
- Projet de règlement P05-2022
- Résolution numéro 22-259
- Avis public consultation P05-2022
- Code d'éthique et de déontologie des employés
- Calendrier des séances du conseil d'administration 2023
- Code d'éthique et de déontologie des employés
- Avis public: Entrée en vigueur du Règlement 03-2022
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Régie Roussillon_TNO - Prévisions budgétaires 2023
TNO Rivière-Ojima (Languedoc) - Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon: Prévisions budgétaires 2023 -
Régie Roussillon_TNO - Calendrier des séances 2023
TNO Rivière-Ojima (Languedoc) - Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon - Calendrier des séances du conseil d'administration 2023 - Avis public: Conseil de septembre reporté
- Dépôt 2e année rôle triennal TNO
- Avis public: Entrée en vigueur du règlement 01-2022
- Adoption - Code d'éthique et de déontologie
- Code d'éthique et de déontologie
- ERRATUM - Code de déontologie
- 2e avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes
- 1er avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes
- Rapport financier 2021 MRC
- Rapport financier 2021 TNO
- Régie Roussillon
- Avis public: Consultation et résumé du projet de règlement P01-2022
- Avis public - Projet de règlement P01-2022
- Projet de règlement P01-2022
- Résolution 22-50 Adoption du projet de règlement
- Nature des modifications à apporter aux plans et règlements d’urbanisme
- Avis public - Assemblée de consultation publique PGMR
- Dépôt de rôle perception TNO Rivière-Ojima
- Séance du conseil du 16 février 2022
- Séance du conseil d'administration janvier 2022
- Calendrier des séances ordinaires du conseil d'administration 2022
- Avis public _ Prévisions budgétaires 2022 - TNO
- Avis public _ Budget 2022 de la Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon
- Avis public_ Calendrier des séances ordinaires 2022 de la Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon
- Séance du conseil d'administration octobre 2021
- Séance du conseil d'administration septembre 2021
- Avis public règlement 01-2021
- Consultation publique sur le premier projet de règlement numéro P01-2021 - TNO
- Invitation aux personnes intéressés P01-2021 TNO
- Avis public - Modification au rôle d’évaluation foncière des TNO | TRIENNAL 2019-2020-2021
- Avis public - Adoption des règlements d'urbanisme 08-2020 et 09-2020 - TNO
- Avis public - Calendrier des séances ordinaires du conseil d'administration pour l'année 2021
- Avis public - Règlement 05-2020
- Invitation aux personnes intéressés P09-2020 TNO
- Invitation aux personnes intéressés P08-2020 TNO
- Avis public - Consultation publique PAFIO 2021-2025
- Adoption des règlements d'urbanisme 07-2020 10-2020 11-2020 et 12-2020 - TNO
- Avis public - Consultation public relative à un projet d'agrandissement d'une ferme d'élevage porcin
- Consultation publique sur les premiers projets de règlement d’urbanisme - TNO
- Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes le 7 octobre 2020, 2e publication
- Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes le 7 octobre 2020
- Avis public - conseil d'administration septembre 2020
- Consultation publique PAFIT
- Avis public - Règlement 04-2020
- Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes: Report de la date
- Avis public - Règlement 03-2020
- Avis public - Dépôt du Rapport financier 2019 - TNO
- Avis public - Dépôt du Rapport financier 2019 - MRC
- Avis public: Séance ordinaire du conseil de mai à huis clos
- Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes: 2e publication
- Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes
- Avis public: Séance ordinaire du conseil d'avril annulée
- Avis public - Séance ordinaire du conseil d'administration de mars 2020
- Avis public - Règlement 01-2020
- Avis public - Règlement 02-2020
- Avis public - Calendrier modifié des séances 2020 de la Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon
- Avis public - Calendrier des séances ordinaire du conseil d'administration 2020
- Avis public - Prévisions budgétaires 2020 - TNO
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Avis public - Règlement 04-2019
Adoption - Avis public - Règlement 04-2019 (Code d'éthique)
- Avis public - Budget 2020 de la Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon
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Avis public concernant la 2e année d'application du rôle triennal 2019-2020-2021
Rôle d'évaluation du territoire non organisé Rivière-Ojima -
Entrée en vigueur du règlement 06-2018
Entrée en vigueur du règlement 06-2018 -
Avis public - Règlement 03-2019
Règlement afin d'abroger le Règlement sur le respect de la personne et contre le harcèlement psychologique -
Avis public - Règlement 02-2019
Règlement modifiant le règlement relatif au Fonds de mise en valeur des lots intramunicipaux de la Municipalité régionale de comté d'Abitibi-Ouest - Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes - 2e publication
- Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes
- Avis public - Dépôt du Rapport financier 2018 - TNO
- Avis public - Règlement 01-2019
- Avis public - Dépôt du Rapport financier 2018 - MRC
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Avis public - Projet de règlement
Projet de règlement modifiant le règlement relatif au traitement des membres du conseil d'administration et des comités de la MRC d'Abitibi-Ouest - Avis public - Entrée en vigueur du Règlement portant sur la délégation de compétences au directeur général
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Avis public concernant la première année d'application du rôle triennal 2019-2020-2021
Rôle d’évaluation du territoire non organisé Rivière-Ojima (Languedoc, St-Eugène de Chazel et Hébécourt) - Avis public - Calendrier des séances ordinaire du conseil d'administration 2019