Avis publics

Documents

• Avis public - Règlement 04-2019 (Code d'éthique)
• Avis public - Calendrier des séances 2020 de la Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon
• Avis public - Budget 2020 de la Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon
• Avis public concernant la 2e année d'application du rôle triennal 2019-2020-2021
  Rôle d'évaluation du territoire non organisé Rivière-Ojima
• Entrée en vigueur du règlement 06-2018
  Entrée en vigueur du règlement 06-2018
• Avis public - Règlement 03-2019
  Règlement afin d'abroger le Règlement sur le respect de la personne et contre le harcèlement psychologique
• Avis public - Règlement 02-2019
  Règlement modifiant le règlement relatif au Fonds de mise en valeur des lots intramunicipaux de la Municipalité régionale de comté d'Abitibi-Ouest
• Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes - 2e publication
• Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes
• Avis public - Dépôt du Rapport financier 2018 - TNO
• Avis public - Règlement 01-2019
• Avis public - Dépôt du Rapport financier 2018 - MRC
• Avis public - Projet de règlement
  Projet de règlement modifiant le règlement relatif au traitement des membres du conseil d'administration et des comités de la MRC d'Abitibi-Ouest
• Avis public - Entrée en vigueur du Règlement portant sur la délégation de compétences au directeur général
• Avis public concernant la première année d'application du rôle triennal 2019-2020-2021
  Rôle d’évaluation du territoire non organisé Rivière-Ojima (Languedoc, St-Eugène de Chazel et Hébécourt)
• Avis public - Calendrier des séances ordinaire du conseil d'administration 2019