Règlements
Documents
- Règlement 02-2021
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Règlement 01-2021
Règlement modifiant les règlements d'urbanisme des territoires non organisés -
Règlement 02-2021
Règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle de la MRC d'Abitibi-Ouest -
Règlement 01-2020
Règlement afin d’établir les modalités et les conditions administratives et financières relativement à l’implantation, l’entretien et l’exploitation d’un système de télécommunications -
Règlement 02-2020
Règlement déléguant certains pouvoirs d’autoriser des dépenses et de passer des contrats -
Règlement 03-2020
Règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle de la MRC d'Abitibi-Ouest -
Règlement 04-2020
Règlement concernant les animaux sur les territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest -
Règlement 05-2020
Constitution des quotes-parts – Règlement afin de prévoir les modalités de l’établissement des quotes-parts de ses dépenses et de leur paiement par les municipalités et territoires non organisés -
Règlement 06-2020
Règlement modifiant le règlement 03-2016 Schéma d'aménagement et de développement révisé (SADR-04) -
Règlement 07-2020
Règlement relatif à la gestion des règlements d’urbanisme des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest -
Règlement 08-2020
Règlement de zonage des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest -
reglement-09-2020
Règlement de lotissement des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest -
Règlement 10-2020
Règlement de construction des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest -
Règlement 11-2020
Règlement relatif aux conditions de délivrance des permis de construction des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest -
Règlement 12-2020
Règlement sur les dérogations mineures des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest -
Règlement 01-2019
Règlement relatif au traitement des membres du conseil d'administration et des comités de la MRC d'Abitibi-Ouest -
Règlement 02-2019
Règlement modifiant le règlement relatif au Fonds de mise en valeur des lots intramunicipaux de la Municipalité régionale de comté d'Abitibi-Ouest -
Règlement 03-2019
Règlement afin d'abroger le Règlement sur le respect de la personne et contre le harcèlement psychologique -
Règlement 04-2019
Règlement modifiant le Règlement adoptant le Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC d'Abitibi-Ouest