Documents

• Règlement 01-2020
  Règlement afin d’établir les modalités et les conditions administratives et financières relativement à l’implantation, l’entretien et l’exploitation d’un système de télécommunications
• Règlement 02-2020
  Règlement déléguant certains pouvoirs d’autoriser des dépenses et de passer des contrats
• Règlement 03-2020
  Règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle de la MRC d'Abitibi-Ouest
• Règlement 04-2020
  Règlement concernant les animaux sur les territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 05-2020
  Constitution des quotes-parts – Règlement afin de prévoir les modalités de l’établissement des quotes-parts de ses dépenses et de leur paiement par les municipalités et territoires non organisés
• Règlement 06-2020
  Règlement modifiant le règlement 03-2016 Schéma d'aménagement et de développement révisé (SADR-04)
• Règlement 07-2020
  Règlement relatif à la gestion des règlements d’urbanisme des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 08-2020
  Règlement de zonage des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
• reglement-09-2020
  Règlement de lotissement des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 10-2020
  Règlement de construction des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 11-2020
  Règlement relatif aux conditions de délivrance des permis de construction des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 12-2020
  Règlement sur les dérogations mineures des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 01-2019
  Règlement relatif au traitement des membres du conseil d'administration et des comités de la MRC d'Abitibi-Ouest
• Règlement 02-2019
  Règlement modifiant le règlement relatif au Fonds de mise en valeur des lots intramunicipaux de la Municipalité régionale de comté d'Abitibi-Ouest
• Règlement 03-2019
  Règlement afin d'abroger le Règlement sur le respect de la personne et contre le harcèlement psychologique
• Règlement 04-2019
  Règlement modifiant le Règlement adoptant le Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC d'Abitibi-Ouest